Ordre du jour du Conseil Communal


La prochaine séance du Conseil Communal se tiendra le 27 mai 2013 à 19h30 dans le Salon de la Reine de l'Hôtel de Ville de Tournai.

Si un sujet vous intéresse particulièrement, vous pouvez assister au conseil communal, les scéances sont publiques.

Pour rappel, les spectateurs ne peuvent pas intervenir durant les débats.

" /> Marie Christine MARGHEM - Actualités à Tournai

Marie Christine MARGHEM

Députée Fédérale Première Echevine

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May 26, 2013

Ordre du jour du Conseil Communal JUIN 2013


Ordre du jour du Conseil Communal


La prochaine séance du Conseil Communal se tiendra le 27 mai 2013 à 19h30 dans le Salon de la Reine de l'Hôtel de Ville de Tournai.

Si un sujet vous intéresse particulièrement, vous pouvez assister au conseil communal, les scéances sont publiques.

Pour rappel, les spectateurs ne peuvent pas intervenir durant les débats.

1. Communications
 
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal.
Tournai, chaussée de Douai (104), rues de Barges (105) et des Sapins (107). Création d’emplacements de stationnement pour personnes handicapées.
Tournai, rues Saint-Jean (103) et de la Marnière (106). Suppression d’emplacements de stationnement pour personnes handicapées.
Templeuve, rue Cahos. Sécurisation du virage du Cahos, création d’un îlot et limitation de la vitesse. (108)
Blandain, rue du Touquet. Modification de la signalisation routière. (109)
Gaurain, Grand’Route. Réglementation du stationnement. (110)
 
3. Horaires de fermeture des débits de boissons. Délibération du 19 novembre 2012 expirant le 11 juin 2013. Modification. Prolongation. Approbation. (101)
 
4. Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal. Modifications. Approbation. (100)
 
5. Coopération au développement. Appels à projets. Approbation. (115)
 
6. Kain. Déplacement partiel du sentier 45. Avis. (400)
 
7. Blandain. Enclos de la Roue. Vente de gré à gré d’une parcelle communale à des particuliers.  Approbation. (404)
 
8. Havinnes. Résidence du Bourgeon. Mise à disposition de parties d’une parcelle communale au profit de particuliers. Approbation. (403)
 
9. Templeuve. Rue Pierre Oorreel. Réalisation d’une petite infrastructure sportive de quartier. Acte de bail entre le Logis tournaisien et la Ville. Approbation. (402)  
 
10. Tournai. Objectif Convergence. Aménagement de l’ancien Hôtel Dexia. Marché pour compte. Lot 4.  Décompte final. Travaux supplémentaires. Approbation. (606) 
 
11. Tournai. Crédit d’impulsion 2013. Aménagement cyclable et piéton. Rue des Volontaires, avenue Bozière, carrefour Marvis, avenue Decraene, rue du Onzième Régiment d’Artillerie, rue Floc à Brebis, rue de la Madeleine et rue Saint Martin. Mode et conditions de passation du marché. (617)
 
12. Tournai, Grand Place. Réparation des caniveaux des jets d’eau. Articles L1222-3 et L1311-5 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation. Acceptation. (602)
 
13. Tournai. Grand Place. Acquisition de fourreaux en polymère souple destinés à la protection des potelets. Mode et conditions de passation du marché. (613)
 
14. Tournai, avenue des Peupliers. Travaux de trottoirs 2013. Mode et conditions de passation du marché. (603)
 
15. Travaux d’enduisage sur le territoire de Tournai 2013. Templeuve, Lamain, Esplechin, Willemeau, Ere, Saint-Maur, Quartes, Melles et Mourcourt. Mode et conditions de passation du marché. (605)
 
16. Gaurain, rue Tiefry. Travaux d’égouttage. Décompte final. Souscription de parts communales. Approbation. (601)
 
17. Froidmont, rue des Combattants de Froidmont. Démolition d’une ancienne habitation. Mode et conditions de passation du marché. (619)
 
18. Halte nautique. Travaux d’entretien du ponton. Mode et conditions de passation du marché. (615)
 
19. Orcq. Acquisition de matériaux pour la réfection du mur d’enceinte de l’église. Mode et conditions de passation du marché. (614)
 
20. Tournai Expo. Remplacement d’extincteurs automatiques de chaudière et de dévidoirs. Mode et conditions de passation du marché. (618)
 
21. Templeuve. Ecoles. Fourniture et pose de signaux lumineux. Mode et conditions de passation du marché. (610)
 
22. Ecoles communales. Mise aux normes des cuisines. Mode et conditions de passation des marchés. (611)
 
23. Ecole communale maternelle « le Petit Colysée ». Raccordements en électricité, gaz et eau. Approbation. (600)
 
24. Havinnes. Bâtiment communal sis rue Albert 1er. Fourniture et pose d’une cheminée en inox. Mode et conditions de passation du marché. (616) 
 
25. Bibliothèque communale. Acquisition de matériel bibliothéconomique. Mode et conditions de passation du marché. (607)
 
26. Centre public d’Action sociale. Compte 2012. Approbation. (301)
 
27. Finances communales. Objectif Convergence. Réhabilitation de l’ancien Hôtel Dexia.
Lot 9 : parachèvement. Etat d’avancement 11. Article L1311-5 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation. Acceptation. (609)
 
28. Finances communales. Octroi de subsides aux associations locales. Approbation. (300)
 
29. Intercommunale Pure de Financement du Hainaut (IPFH) (121), Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d’Etudes techniques et économiques (IGRETEC) (122), Intercommunale d’Electricité du Hainaut (IEH) (113), Intercommunale de Gaz du Hainaut (IGH) (112). Intercommunale d’Oeuvres Médico-Sociales des Arrondissements de Tournai-Ath-Mouscron (IMSTAM) (111), Association Intercommunale d’Etude et d’Exploitation d’Electricité et de Gaz (AIEG) (118), Intercommunale de Gestion de l’Environnement (IPALLE) () et Agence Intercommunale de Développement (IDETA) (117). Assemblée générale. Ordre du jour. Approbation.
 
30. Relais Social Urbain de Tournai. Modification statutaire. Approbation. ()
 
31. Prix artistique 2013. Règlement. Approbation. (114)
Catégorie : Actualités à Tournai
Posté par : marghem

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