Ordre du jour du Conseil Communal
La prochaine séance du Conseil Communal se tiendra le 29 avril 2013 à 19h30 dans le Salon de la Reine de l'Hôtel de Ville de Tournai.

Si un sujet vous intéresse particulièrement, vous pouvez assister au conseil communal, les scéances sont publiques.

Pour rappel, les spectateurs ne peuvent pas intervenir durant les débats.

" /> Marie Christine MARGHEM - Actualités à Tournai

Marie Christine MARGHEM

Députée Fédérale Première Echevine

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Apr 28, 2013

Ordre du jour du Conseil Communal - MAI


Ordre du jour du Conseil Communal


La prochaine séance du Conseil Communal se tiendra le 29 avril 2013 à 19h30 dans le Salon de la Reine de l'Hôtel de Ville de Tournai.

Si un sujet vous intéresse particulièrement, vous pouvez assister au conseil communal, les scéances sont publiques.

Pour rappel, les spectateurs ne peuvent pas intervenir durant les débats.

1. Communications
- Approbation par le Collège provincial du budget 2013 de la Ville (110)
- Motion sur les heures d’ouverture des boîtes de nuit (115)
 
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal.
Kain, rue de la Résistance : réglementation de la circulation et du stationnement. (101)
Tournai, rue Allard l’Olivier et chaussée de Renaix : création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. (102-103)
 
3. Tournai, Cour d’Honneur de l’Hôtel de Ville : sécurité publique. Stationnement. Ordonnance de Police. Approbation. (107)
 
4. Thimougies. Nouvelle dénomination de voirie. Approbation. (114)
 
5. Triptyque des Mons et Châteaux. Edition 2013. Arrivée finale à Tournai. Convention entre l’ASBL Triptyque des Monts et Châteaux et la Ville. Approbation. (108)
 
6. Envol des Cités. 25 mai 2013 (place Saint-Pierre à Tournai). Convention tripartite entre la Province du Hainaut, l’ASBL Hainaut Culture et la Ville. Approbation. (111)
 
7. Kidz RTL. Convention entre la SA RTL Belgium et la Ville. Approbation. (113)
 
8. Tempo Tournai festival. Convention entre la SA COVADIS EVENTS et la Ville. Approbation. (112)
 
9. Schéma de Structure communal. Demande de prorogation et avenant n° 8 au marché de services. Approbation. (502)
 
10. Objectif Convergence. Réhabilitation de l’ancien Hôtel Dexia. Lot 9 (parachèvement). Article L1311-5. Acceptation. (612)
 
11. Programme INTERREG IV A France-Wallonie-Vlaanderen. Plan de lutte intégré contre les inondations. Avenant n°2. Approbation. (106)
 
12. Thimougies. Moulin à vent. Valorisation touristique. Accord de principe (500). Programme communal de Développement rural. Maison de village. Convention entre la Région wallonne et la Ville. Approbation (501).
 
13. Eclairage public (OSP). Entité de Tournai (Kain, Mont Saint-Aubert, Templeuve, Ramegnies-Chin, Blandain, Rumillies, Mourcourt, Froyennes, Orcq, Marquain, Lamain, Tournai et Vaulx). Remplacement de tubes lumineux. Approbation. (607)
 
14. Maintenance et réparations des illuminations 2009. Facture. Convention transactionnelle avec la Technique Electrique S.A. Approbation. (109)
 
15. Tournai. Vérification endoscopique du réseau d’égouttage. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. (602)
 
16. Gaurain, rue de Ligny (pie). Tournai, quai des Poissonsceaux (pie). Béclers, Grand Chemin (pie). Travaux d’égouttage 2013. Mode et conditions de passation du marché. (600)
 
17. Béclers, rue Relambu. Kain, chemin des Maures. Travaux d’aménagement de voirie 2013. Mode et conditions de passation du marché. (613)   
 
18. Tournai. Centre ville et périphérie. Places et voiries. Marquage au sol. Mode et conditions de passation du marché. (606)
 
19. Tournai. Borne maraîchère de la Grand Place et bornes de la halte nautique. Acquisition de matériel électrique. Mode et conditions de passation du marché. (603)
 
20. Tournai. Projet LICI (Lively Cities). Réappropriation des espaces publics. Acquisition de matériel d’exposition et d’éclairage. Mode et conditions de passation du marché. (610)
 
21. Templeuve. Acquisition et pose de signalisation routière et de petit équipement de voirie. . Mode et conditions de passation du marché. ()
 
22. Tournai. Maison de la Culture. Réparation d’une canalisation d’eau sur le parking. Articles L1222-3 et L1311-5 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation. Acceptation (608). Sécurisation de la salle Jean Noté. Mode et conditions de passation du marché (614).
 
23. Tournai. Office du Tourisme place Paul-Emile Janson. Installation d’un système de détection anti-intrusion. Mode et conditions de passation du marché. (611)
 
24. Froidmont. Ecole communale. Location de containers faisant office de locaux scolaires. Article L1311-5 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation. Acceptation. (601)
 
25. Ere. Centre culturel. Remplacement de la chaudière. Article L1311-5. Mode et conditions de passation du marché. (615)
 
26. Service voiries. Acquisition de sel de déneigement. Article L1311-5 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation. Acceptation. (605)
 
27. Service Espaces verts. Acquisition de produits phytosanitaires (pulvérisation) et d’engrais. Article L1311-5 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation. Acceptation. (604)
 
28. Service Informatique. Marché de fournitures ayant pour objet la virtualisation des serveurs, la modernisation du système de stockage et l’acquisition de matériel de réseau. Mode et conditions de passation du marché. (609)
 
29. Régie communale autonome du stade Luc Varenne. Comptes annuels 2009. (301)
 
30. Crèches. Honoraires des médecins. Indexation. Approbation. (700)
 
31. Finances communales. Services bancaires et d’investissements 2013. Mode et conditions de passation du marché. (302)
 
32. Finances communales. Tarifs 2013. Pourcentage des réductions dans les musées et à la boutique de l’Office de Tourisme (305). Occupation de la Plaine des Manœuvres (cirques) (303). Modifications. Approbation.
 
33. Finances communales. Affiliation de l’ingénieur communal à l’Association régionale des directeurs et ingénieurs communaux (ARDIC). Prise en charge par la Ville. (300)
 
34. Finances communales. Octroi de subsides aux associations locales. Approbation. (304)
 
35. Service Incendie. Promotion d’un sous-lieutenant professionnel Appel. Approbation. (204)  
 
36. Service Jeunesse. Plaines de vacances. Projet pédagogique et règlement d’ordre intérieur. Modifications. Approbation. (104)
Catégorie : Actualités à Tournai
Posté par : marghem

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