La prochaine séance du Conseil Communal se tiendra le 25 mars 2013 à 19 h 30 dans le salon de la Reine de l'Hôtel de Ville de Tournai.
 

Si un sujet vous intéresse particulièrement, vous pouvez assister au conseil communal, les scéances sont publiques.

Pour rappel, les spectateurs ne peuvent pas intervenir durant les débats.

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Marie Christine MARGHEM

Députée Fédérale Première Echevine

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Mar 20, 2013

Ordre du jour du Conseil Communal du 25 mars 2013


La prochaine séance du Conseil Communal se tiendra le 25 mars 2013 à 19 h 30 dans le salon de la Reine de l'Hôtel de Ville de Tournai.
 

Si un sujet vous intéresse particulièrement, vous pouvez assister au conseil communal, les scéances sont publiques.

Pour rappel, les spectateurs ne peuvent pas intervenir durant les débats.

1. Communications.
 
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal.
Tournai, rue des Puits l’Eau. Création d’un sas de vire à gauche. (100)
Tournai, Vieux Chemin de Bouvignes. Mise en sens unique limité. (110)
Tournai, rues de la Citadelle (103), de Lannoy (104), des Bastions (105) et de l’Yser (107). Réglementation du stationnement.
Tournai, rues de Warchin (109), des Croisiers (114) et chaussée de Willemeau (117). Création d’emplacements de stationnement pour personnes handicapées.
Tournai, rue Allard l’Olivier. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. (119)
Béclers, rues de Wirie, du Bois, du Pont, de l’Abbaye et de Liberchies. Limitation de tonnage. (101)
Chercq, rue Carlos Gallaix. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. (112)
Kain, rue de Breuze, rond-point de Tournai-Expo. Réglementation de la circulation. (115)
Kain, rue du Stade Communal. Réglementation du stationnement. (113)
Orcq, rue de l’Église Sainte-Agathe. Réglementation du stationnement. (106)
Thimougies. Mise en agglomération. (108)
Vaulx. Limitation de tonnage. (116)
Warchin, rue Boucher. Instauration de nouvelles règles de priorité. (102)
Warchin, Vieux Chemin d’Ath. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. (111)
 
3. Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2009-2013. Rapport d’activités et rapports financiers. Approbation. (118)
 
4. Convention de partenariat 'Métropole culture en Fédération Wallonie Bruxelles' entre l’ASBL Culture.Wapi et la Ville de Tournai. Avenant n°2. Approbation. (125)
 
5. Tournai, place Paul-Émile Janson. Conventions de mise à disposition entre la Ville et, d’une part, le groupement européen de coopération territoriale « Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai » et, d’autre part, l’ASBL « Association des guides de la Ville de Tournai ». Approbation. (401)
 
6. Convention entre le Comité départemental du Tourisme du Nord de la France et la Ville de Tournai. Guide des voyages scolaires. Approbation. (801)
 
7. Froyennes, rue des Combattants de Froyennes. Avenant à l’acte authentique de vente sous conditions suspensives d’une parcelle communale conjointement avec une parcelle du Centre public d’Action sociale. Approbation. (402)
 
8. Vaulx, rue de l’Église Saint-Pierre. Ancien presbytère. Vente de gré à gré sur base d’appel d’offres. Projets de contrat de mise en vente et d’acte authentique de vente. Approbation. (400)
 
9. Tournai, Pont à Pont. Travaux de réfection du revêtement de la voirie. Articles L1222-3, L1222-4 et L1311-5 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation. Acceptation. (600)
 
10. Service Incendie. Remise en état des installations électriques. Articles L1222-3 et L1311-5 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation. Acceptation. (601)
 
11. Service Propreté publique. Réfection de la tourelle d’une hydrocureuse. Mode et conditions de passation du marché. (604)
 
12. Régie communale non autonome de valorisation des énergies renouvelables. Exercice 2013. Budget. Approbation. (300)
 
13. Centre public d’Action sociale. Commission locale pour l’énergie. Rapport 2012. (124)
 
14. Fabriques d’Église Saint-André (Chercq) et Saint-Piat (Tournai). Modifications budgétaires. Avis. (301)
 
15. Musée des Beaux-Arts. Rénovation. Convention tripartite de partenariat entre l’Institut du Patrimoine wallon, la Fédération Wallonie Bruxelles et la Ville de Tournai. Approbation. (123) 
 
16. Musée des Beaux-Arts. Legs Alexander. Acquisition d’œuvres d’art. (802)  
 
17. Convention de dépôt. Œuvre d’art « Imago ». Approbation.
Catégorie : Actualités à Tournai
Posté par : marghem

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