Si un sujet vous intéresse particulièrement, vous pouvez assister au conseil communal, les scéances sont publiques.

Pour rappel, les spectateurs ne peuvent pas intervenir durant les débats.

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Marie Christine MARGHEM

Députée Fédérale Première Echevine

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Jun 26, 2014

Ordre du jour du Conseil Communal du 30 juin 2014


Ordre du jour du Conseil Communal du 30 juin 2014
La prochaine séance du Conseil Communal se tiendra le 30 juin 2014 à 19h30 dans la salle du Conseilde l'Hôtel de Ville de Tournai.

 

Si un sujet vous intéresse particulièrement, vous pouvez assister au conseil communal, les scéances sont publiques.

Pour rappel, les spectateurs ne peuvent pas intervenir durant les débats.

1.     Communications.
 
2.     Police de roulage. Règlement complémentaire communal.
Tournai, rue de la Marnière : suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. (101)
Tournai, chaussée de Lille (102) et rue Perdue (106) : création d’emplacements de stationnement pour personnes handicapées.
Tournai, rue Saint-Eleuthère : création de zones d’évitement striées. (103)
Kain, quartier de la Chapelle : modification de la circulation et du stationnement. (112)
Templeuve, Trieu d’Ewil : limitation du tonnage et division de la chaussée en deux bandes de circulation. (100)
Mont-Saint-Aubert, chemin des Pilotes, rue de la Folie et rue du Reposoir : interdiction de circulation dans les deux sens aux véhicules dont la longueur excède 8 mètres. (107)
 
3.     Sanctions administratives. Infractions art. 174 -175 RGP.  Infractions à l’art. 1, 2° règlement relatif à la délinquance environnementale. Amendes administratives. Décisions. (104)
 
4.     Conventions relatives au droit de diffusion de la coupe du monde de football 2014. Ratification. (108- 114)
 
5.     'La Boîte de jazz'. Convention. Approbation. ()
 
6.     Tournai. Site de l’Orient. Club house. Convention de concession de gestion. Ratification. (109)
 
7.     Nourrissage des anatidés du Jardin de la Reine par les résidents du home Valère Delcroix. Convention entre la Ville et le Centre public d’action sociale. Approbation. (111)
 
8.     Pôle hainuyer. Nouveaux statuts. Approbation (900)
 
9.     Tournai. Bâtiment sis rue Saint-Martin, 58. Premier étage. Convention de mise à disposition au profit d’une association sans but lucratif. Approbation. (110)
 
10.     Tournai, rue de Barges. Crèche communale Clos des Poussins. Mise à disposition au profit d’une crèche associative. Convention. Approbation. ()
 
11.     Tournai. Objectif Convergence. Acquisition et placement d’une signalisation touristique piétonne. Marché de fournitures. Mode et conditions de passation du marché. (604)
 
12.     Circuit d’interprétation du cœur historique. Remplacement de 4 mâts et replacement de statuettes. Mode et conditions de passation du marché. (613)
 
13.     Tournai, place Saint-Pierre. Rénovation. Modifications apportées au métré récapitulatif. Approbation. (607)
 
14.     Tournai. Commune pilote Wallonie cyclable 2014. Aménagement cyclable et piéton. Mode et conditions de passation du marché. (615)
 
15.     Tournai. Travaux de voirie, d’égouttage, aménagement de sites propres autobus franchissables et quais.  Rues des Sports (pie), de la Citadelle (pie), de Barges (pie) et Général Piron (partie pavée). Plan d’investissement pluriannuel 2013-2016, point 8. Mode et conditions de passation du marché (608).
 
16.     Piscine de Kain. Travaux d’adaptation du système de régulation. Mode et conditions de passation du marché (606).
 
17.     Hall des sports de Kain. Mobilier de la buvette. Crédit-bail. Mode et conditions de passation du marché. (611)
 
18.     Musée d’Histoire militaire. Aménagement et rénovation de la salle Fontenoy. Mode et conditions de passation du marché. (614)
 
19.     Marché conjoint de fourniture de gasoil de chauffage. Convention entre la Ville et le Centre public d’action sociale. Approbation. (113)
 
20.     Centres culturels et sportifs de Satta à Templeuve et de Maulde. Acquisition de tentures. Mode et conditions de passation du marché. (601)
 
21.     Service Informatique. Acquisition de matériel informatique 2014. Mode et conditions de passation du marché. (610)
 
22.     Tournai. Eclairage public. Fort rouge. Réparations suite à dégradations (603). Quai du Marché au Poisson. Remise en état d’un luminaire (609). Réduit des Sions. Remplacement de tubes lumineux (605). Approbation.
 
23.     Service Incendie. Acquisition de matériel radio. Mode et conditions de passation du marché. (600)
 
24.     Service Espaces verts. Réparation de la débroussailleuse à fléaux. Mode et conditions de passation du marché (612)
 
25.     Finances communales. Exercice 2013. Comptes annuels. Arrêt provisoire. Approbation. (301)
 
26.     Finances communales. Exercice 2014. Modification budgétaire numéro 1. Approbation. (302)
 
27.     Finances communales. Octroi de subsides aux associations locales pour l’exercice 2014. Approbation. (300)
 
28.     Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle IMIO. Adhésion. Approbation. (105)
 
29.     Musées communaux. Contrat de prêt. Approbation. (802)
 
30.     Musée des Beaux-Arts. Prêt de 5 œuvres d’André Collin au musée en Piconrue (Bastogne). Approbation. (801)
 
31.     Musée d’Histoire militaire. Prêt de longue durée du musée royal de l’armée de Bruxelles. Ratification. (800)
Catégorie : Actualités à Tournai
Posté par : marghem

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