La prochaine séance du Conseil Communal se tiendra le 31 mars 2014 à 19h30 dans le Salon de la Reine de l'Hôtel de Ville de Tournai.
 

Si un sujet vous intéresse particulièrement, vous pouvez assister au conseil communal, les scéances sont publiques.

Pour rappel, les spectateurs ne peuvent pas intervenir durant les débats.

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Marie Christine MARGHEM

Députée Fédérale Première Echevine

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Mar 24, 2014

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU LUNDI 31 MARS 2014 A 19H30 


La prochaine séance du Conseil Communal se tiendra le 31 mars 2014 à 19h30 dans le Salon de la Reine de l'Hôtel de Ville de Tournai.
 

Si un sujet vous intéresse particulièrement, vous pouvez assister au conseil communal, les scéances sont publiques.

Pour rappel, les spectateurs ne peuvent pas intervenir durant les débats.

1. Communications.

2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal.
Tournai, chaussée de Renaix, rue Royale, Vieux Chemin d’Ere, rue du Crampon, rue Guillaume Charlier, avenue Leray, rue Germaine Devallet : création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. (103-104-107-108-109-110-111)
Orcq, rue de l’Eglise Sainte-Agathe : création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. (112)
Froyennes, rue des Déportés de Froyennes: création d’un passage pour piétons (113)
Blandain, rue Edmond Richard : suppression d’une interdiction de stationnement. (105)

3. Politique de stationnement. Révision. Lignes directrices. Approbation. (124)

4. Stationnement. Nouvelle concession. Mode et conditions de passation du contrat. Approbation. (126)

5. Stationnement. Règlement-redevance. Zone horodateur « Grand Place ». Tarification. Modification. Approbation (127).

6. Tournai, rue Perdue. Parking souterrain dénommé « Parking Grand Place ». Règlement d’ordre intérieur. Approbation. (125)

7. Elections du Parlement européen, de la Chambre et du Parlement wallon. Affichages et inscriptions électoraux. Ordonnance de police. Approbation. (115)

8. Plan stratégique de sécurité et de prévention 2014-2017. Approbation. (114)

9. Programme communal d’actions en matière de logement 2014-2016. Projet supplémentaire porté en quatrième priorité au profit de la S.C. le Logis tournaisien. Approbation. (502)

10. Service Incendie. Cadre du personnel. Modifications. Approbation. (200)

11. Maison de la Culture. Personnel. Conventions de mise à disposition et de détachement. Approbation. (205)

12. Maison de la Culture. Gestion du bar. Convention. Avenant n°2. Approbation. (123)

13. Intercommunale IDETA. Prestations in house pour le dépôt de projets dans le cadre de la programmation européenne FEDER, FEADER, INTERREG 2014-2020. Convention. Approbation (128)

14. Conseil consultatif des jeunes. Renouvellement et modification de la convention de partenariat. Approbation. (120)

15. Accueil extrascolaire. Mise à disposition de prestataires ALE (Agence locale pour l’emploi). Convention. Approbation (122)

16. Triptyque des Monts et Châteaux. Edition 2014. Arrivée finale à Tournai. Convention entre l’ASBL Triptyque des Monts et Châteaux et la Ville. Approbation. (119)

17. Triathlon des Chaufours. Edition 2014. Convention de partenariat entre le Comité Organisateur Triathlon Grand Tournaisis et la Ville. Approbation. (118)

18. Tournai, rue de la Prévoyance. Mise à disposition d’une parcelle communale au profit d’un particulier. Approbation. (400)

19. Froyennes, rue des Combattants de Froyennes. Permis d’urbanisation. Modification de voirie. Avis. (501)

20. ZACC Morel. Marché de services ayant pour objet l’élaboration du rapport urbanistique et environnemental. Fixation de l’indemnité du jury chargé de l’analyse des offres. Approbation (607)

21. Tournai, Place Saint-Pierre. Rénovation. Mode et conditions de passation du marché. (620)

22. Hall des sports de la Caisse d’épargne de la Ville de Tournai. Renouvellement partiel de la couverture. Mode et conditions de passation du marché. (611). Mission d’avis technique. Articles L1222-3 et L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation. (602)

23. Hall des sports de Kain. Droit de prélèvement de puissance. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation. (613)

24. Ecoles communales de Marquain et de Templeuve. Travaux de réfection des cours de récréation. Mode et conditions de passation du marché. (609)

25. Ecole communale de Vezon. Acquisition de matériaux de couverture. Mode et conditions de passation du marché. (615)

26. Ecole communale d’Havinnes. Acquisition de matériaux de peinture et de revêtement de sol (lot 1) et de matériel électrique de chauffage (lot 2). Mode et conditions de passation du marché. (614)

27. Bâtiments communaux. Remplacement de chaudières. Mode et conditions de passation du marché. (616)

28. Infrastructures sportives. Maintenance. Marché à lots de fournitures. Mode et conditions de passation du marché. (617)

29. Piscine de Kain. Remplacement du système de traitement de l’air. Mode et conditions de passation du marché. (619)

30. Eclairage public. Ramegnies-Chin, rue Gilles De Chin. Projet définitif. Mode et conditions de passation du marché. (610)

31. Service voirie. Acquisition d’un tracteur agricole. Mode et conditions de passation du marché. (612)

32. Service espaces verts. Acquisition de machines horticoles. Mode et conditions de passation du marché. (601)

33. Tournai, parc du Jardin de la Reine. Fourniture et pose d’un équipement d’aire de jeux. Mode et conditions de passation du marché. (618)

34. Crèche le Clos des Poussins. Acquisition de matériel électroménager (600). Acquisition de mobilier (603). Acquisition de matériel de puériculture (604). Acquisition de matériel de psychomotricité  (606).

35. Service informatique. Virtualisation des serveurs 2014. Mode et conditions de passation du marché. (608)

36. Centre public d’action sociale. Compte 2013. Approbation. (301)

37. Finances communales. Octroi de subsides aux associations locales pour l’exercice 2014. Approbation (300)

38. Musée d’Histoire et des Arts décoratifs. Don d’une assiette en porcelaine de Tournai. Acceptation. (800)

39. Intercommunale médico sociale de Tournai-Ath-Mouscron (IMSTAM). Assemblée générale extraordinaire. Ordre du jour. Approbation. (106)  


SEANCE SECRETE

40. Nettoyage, assainissement et désinfection d’un appartement insalubre. Récupération des frais. Contentieux. Transaction. Approbation. (116)

41. Intercommunale ORES Assets. Représentation de la Ville. Approbation. (101)

42. Commission communale d’aménagement du territoire et de mobilité (CCATM). Modification de la composition. Approbation. (500)

43. Commission consultative de solidarité internationale de la Ville de Tournai. Renouvellement. Approbation. (117)

44. Conseil consultatif des jeunes. Représentation de la Ville au sein du comité de suivi. Désignations. (121)

45. Office du Tourisme. Guides touristiques de la Ville de Tournai. Liste des guides pour l’année 2014. Approbation. (801)

46. Personnel ouvrier. Octroi d’une pension de survie. (201)

47. Personnel administratif. Congé pour motif impérieux d’ordre familial. Dérogation au statut administratif. Approbation. (202-203-204)  

48. Enseignement maternel ordinaire. Personnel. Fins de fonctions et désignations temporaires. (901-908)

49. Enseignement primaire ordinaire. Personnel. Désignations à titre temporaire (902). Fins de fonctions et désignations temporaires (909). Mise en disponibilité pour mission spéciale (903).

50. Académie des Beaux-Arts et des Arts décoratifs. Enseignement artistique à horaire réduit. Personnel. Désignation temporaire. (913).

51. Académie des Beaux-Arts (enseignement supérieur artistique de type long). Personnel administratif. Désignations temporaires (900-904-905-915). Conférenciers. Désignations temporaires (916). Nominations (906). Détachement (907).

52. Conservatoire de Musique. Enseignement secondaire à horaire réduit. Personnel. Désignation temporaire (910). Cessations de fonctions. Désignations temporaires (912). Démission (911).

53. Cours communaux de Coupe-couture. Enseignement de promotion sociale. Personnel. Réaffectation temporaire. (914)
Catégorie : Actualités à Tournai
Posté par : marghem

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