La prochaine séance du Conseil Communal se tiendra le 24 février 2014 à 19h30 dans le Salon de la Reine de l'Hôtel de Ville de Tournai.
 

Si un sujet vous intéresse particulièrement, vous pouvez assister au conseil communal, les scéances sont publiques.

Pour rappel, les spectateurs ne peuvent pas intervenir durant les débats.

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Marie Christine MARGHEM

Députée Fédérale Première Echevine

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Feb 14, 2014

Conseil Communal du 24 février 2014


La prochaine séance du Conseil Communal se tiendra le 24 février 2014 à 19h30 dans le Salon de la Reine de l'Hôtel de Ville de Tournai.
 

Si un sujet vous intéresse particulièrement, vous pouvez assister au conseil communal, les scéances sont publiques.

Pour rappel, les spectateurs ne peuvent pas intervenir durant les débats.


1. Communications
2. Citoyen d’honneur. Procédure de désignation. Approbation ().
3. Plan de cohésion sociale (PCS) 2014-2019 et projets déposés dans le cadre de l’article 8 du décret du 6 novembre 2008. Modification. Approbation. (106)
4. Choiseul. Parking. Mise à disposition par le Centre public d’action sociale. Convention. Approbation (104). Stationnement. Règlement d’ordre intérieur. Approbation. (105).
5. Schéma de développement de l’espace régional (SDER). Avis.
6. Tournai. Ecole communale Paris. Mise à disposition d’un local au profit d’une société anonyme à finalité sociale. Convention. Approbation. (400)
7. Département des aînés. Formation informatique des seniors. Convention de mise à disposition d’ordinateurs par l’Ee-campus à la Ville de Tournai. Approbation. (100)
8. Ramegnies-Chin, rue d’Allain, rue Hurette et rue de Froyennes. Suppression et remplacement par des solutions alternatives de trois passages à niveau. Approbation. (500)
9. Objectif Convergence. Revitalisation intégrée du coeur de ville. Rénovation d’un ensemble de façades (1ère phase). Marché pour compte. Décompte final. Travaux supplémentaires. Approbation. (603)
10. Musée des Beaux-Arts. Travaux d’extension. Marché de services. Mode et conditions de passation du marché. (612)
11. Crédit d’impulsion 2013. Aménagement cyclable et piéton à Tournai. Projet modifié. Mode et conditions de passation du marché. (604)
12. Vérification endoscopique du réseau d’égouttage dans l’entité de Tournai 2014. Mode et conditions de passation du marché. (601)
13. Service espaces verts. Réparation de la faucheuse. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation. (607)
14. Service voiries. Réparation de la grue Liebherr. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation. (609)
15. Service mobilité. Acquisition de vélos pliables. Mode et conditions de passation du marché. (605)
16. Ecole communale du Val d’Orcq. Acquisition de matériel électrique. Mode et conditions de passation du marché. (600)
17. ASBL Inter Barry. Fourniture et pose de deux poêles à pellets dans la buvette. Mode et conditions de passation du marché. (608)
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18. Musée d’Histoire militaire. Acquisition d’éléments et d’accessoires d’éclairage. Mode et conditions de passation du marché. (606)
19. Bibliothèque communale de Tournai. Restauration d’un manuscrit du XVIIIe siècle. Mode et conditions de passation du marché. (602)
20. Projet européen LICI. Etude préalable à la réalisation d’un mobilier de stockage à la place Verte. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation. (611)
21. ASBL Maison des sports. Budget 2014. Approbation. (301)
22. Finances communales. Exercice 2014. Taxe directe de répartition sur les carrières. Approbation. (300)
23. Musées communaux. Contrat de reproduction photographique. Approbation. ()
24. Musée d’Histoire militaire. Dons de l’ASBL Tourisme et Culture. Acceptation. (800)
25. Musée de folklore. Prêt. Ratification. (802) SEANCE SECRETE
26. Plan de cohésion sociale (PCS) 2014-2019. Commission d’accompagnement. Désignations. (103)
27. Havinnes, rue du Puits. Litige. Justice de Paix. Autorisation d’ester en justice. (102)
28. Musée des Beaux-Arts. Gratuité d’entrée. Approbation. (801)
29. Programme communal de développement rural. Renouvellement des membres publics et privés de la Commission locale de développement rural (C.L.D.R.). Approbation. (101)
30. ASBL Pôle hainuyer. Représentation du Pouvoir organisateur. Approbation. (904)
31. ASBL Fondation de la Tapisserie (108) et ASBL Piste aux Espoirs (109). Représentation de la Ville. Modifications. Approbation.
32. Règlement sur la délinquance environnementale. Agent constatateur. Désignation. (202)
33. Service Incendie. Conventions de détachement à la pré-zone de secours Wapi. Approbation. (209 - 210)
34. Service Incendie. Personnel. Exercice de fonctions supérieures. Prolongation. Octroi d’une allocation pour fonctions supérieures. Approbation (207). Mise en disponibilité (204).
35. Personnel ouvrier. Autorisation d’exercer une activité complémentaire. (203)
36. Personnel employé. Dérogation au statut pécuniaire. Octroi à un agent contractuel détaché d’une allocation pour l’exercice d’une fonction supérieure (200) . Admission à la pension (201-205). Admission à la pension pour inaptitude physique (206-208).
3
37. Enseignement maternel ordinaire. Personnel. Désignations à titre temporaire. (905-906-907)
38. Enseignement primaire ordinaire. Personnel. Désignations temporaires au 1er septembre 2013 (903). Désignations à titre temporaire (910-911). Détachements (908-909).
39. Conservatoire de musique. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Personnel. Nominations à titre définitif (900). Désignation temporaire (902). Réaffectation temporaire (901).
Catégorie : Actualités à Tournai
Posté par : marghem

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