La prochaine séance du Conseil Communal se tiendra le 27 janvier 2014 à 19h30 dans le Salon de la Reine de l'Hôtel de Ville de Tournai.
 

Si un sujet vous intéresse particulièrement, vous pouvez assister au conseil communal, les scéances sont publiques.

Pour rappel, les spectateurs ne peuvent pas intervenir durant les débats.

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Marie Christine MARGHEM

Députée Fédérale Première Echevine

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Jan 26, 2014

Conseil Communal - 27 janvier 2014


La prochaine séance du Conseil Communal se tiendra le 27 janvier 2014 à 19h30 dans le Salon de la Reine de l'Hôtel de Ville de Tournai.
 

Si un sujet vous intéresse particulièrement, vous pouvez assister au conseil communal, les scéances sont publiques.

Pour rappel, les spectateurs ne peuvent pas intervenir durant les débats.

1. Communications
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal.
Gaurain : mise en agglomération (102). Rue Tiéfry (parking du cimetière) : stationnement réservé aux voitures (108).
Froyennes, rue Abbé Nestor Frère : limitation de tonnage (3,5T). (103)
Templeuve, rue aux Pois : régularisation d’un passage pour piétons. (104)
Blandain, rue de l’Eglise Saint Eleuthère : limitation de tonnage (3,5T). (105). Mise en agglomération. Modifications (110).
Rumillies, rue Jean-Baptiste Carnoy : création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. (106)
Maulde, carrefour entre la rue du Val de Maulde et la rue des Couroubles : réglementation de la circulation. (111)
Tournai, rue Beyaert : interdiction de stationnement (107). Rue du Viaduc et chaussée d’Audenarde : création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées (112-113). Quai A. Sakharov : création d’un passage pour piétons (114).
3. Politique de sécurité et de l’approche de la délinquance juvénile du Gouvernement fédéral. Convention entre l’Etat fédéral et la Ville de Tournai. Reconduction. Approbation. (101)
4. Projet Plan global. Recrutement pour l’encadrement des mesures judiciaires alternatives. Convention 2014. Approbation. (117)
5. Coordination Accueil Temps Libre. Rapport d’activités 2012-2013 et Plan d’action 2013-2014. Information. (109)
6. Tournai, rue Perdue. Résidence Arsenal. Hall. Convention. Modifications. Approbation. (118)
7. Programme stratégique transversal (P.S.T.) 2013-2018 de la Ville de Tournai. Approbation. ()
8. Grades légaux. Statut pécuniaire. Modifications. Approbation. (216)
9. Tournai, rue du Sondart. Bail emphytéotique au profit de la Zone de Police du Tournaisis portant sur une parcelle communale. Approbation. (400)
10. Kain. Home Grugeon. Cession à titre gratuit de fonds de parcelles et parcelles par la Ville de Tournai au profit du Centre public d’Action sociale de Tournai. Régularisation. Approbation. (401)
11. Esplechin, route de Lamain. Convention de gestion portant sur les infrastructures sportives au profit de l’Association Football Club Esplechin. Approbation. (402)
12. Bibliothèques communales conventionnées. Subvention pour acquisitions (livres, périodiques, documents). Répartition. Subside pour frais de fonctionnement. Approbation. (115)
13. Service Informatique. Digital Cities. Etude de faisabilité et d’implantation des points d’accès Wifi à Tournai. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation. (603)
14. Tournai. Parking de la rue Perdue. Fourniture et pose d’un chemin de câble. Articles L1222-3 et L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation. (601)
15. Ecole du Petit Colisée. Acquisition de mobilier. Mode et conditions de passation du marché. (605)
16. Ecole Beyaert. Remplacement de la chaudière. Mode et conditions de passation du marché. (602)
17. Pont de Maire. Magasin. Acquisition d’un chariot élévateur électrique multidirectionnel. Mode et conditions de passation du marché. (600)
18. Fabriques d’église. Modifications budgétaires 2013. Avis. (300)
19. Musée des Beaux-Arts. Prêt du tableau « Le Haleur » de Théodore Verstraete au Musée des Impressionismes Giverny (France) (800). Prêt du tableau « Le Christ aux Limbes » de Jan Mostaert à la Fondation Glénat (Couvent Sainte-Cécile, Grenoble, France) (802). Prêt du buste de Louis Gallait d’Albert-Ernest Carrier-Belleuse au Musée national de Compiègne et à la Réunion des musées nationaux (Grand Palais) (803). Approbation. Prolongation du prêt de l’oeuvre de Claude Monet « Le Cap Martin » à la Ville de Pavie(801). Prêt des 52 dessins de James Ensor à la Ville de Liège (Palais Curtius) (804). Ratification.
SEANCE SECRETE
20. Intercommunale pure de financement du Hainaut (IPFH). Représentation de la Ville au sein du Conseil d’administration. (100)
21. ASBL Les Amis de Tournai. Représentation de la Ville. Modification. Approbation. (119)
22. ASBL Tourisme et Culture. Représentation de la Ville. Modification. Approbation. (116)
23. Convention de détachement auprès de la Pré-zone Hainaut-Ouest. Approbation. (214)
24. Service Incendie. Personnel. Autorisations d’exercer une activité complémentaire (206). Mises en disponibilité (211-212). Prolongation de stage (215).
25. Personnel ouvrier. Admission à la pension pour inaptitude physique (200). Mise en disponibilité (201). Dérogation au statut pécuniaire. Octroi à un agent statutaire d’une allocation pour l’exercice d’une fonction supérieure. Prolongation. (209).
26. Personnel administratif. Crédit d’heures. Dérogation au statut administratif. Approbation. (208)
27. Personnel employé. Autorisations d’exercer une activité complémentaire (202) (210). Admission à la pension pour inaptitude physique (203). Mises en disponibilité (204-213). Congé pour motif impérieux d’ordre familial (205). Octroi d’une suspension conventionnelle du contrat de travail. (207)
28. Enseignement maternel ordinaire. Personnel. Désignations à titre temporaire. (901-902-909). Interruptions de carrière. (903-904-905-906). Détachement (910). Congé pour convenances personnelles (911-912) Congé pour prestations réduites pour cause de maladie (913). Congé pour prestations réduites pour cause de maladie. Prolongation (914). Démission (915).
29. Enseignement primaire ordinaire. Personnel. Congé pour prestations réduites pour cause de maladie (916). Congé pour prestations réduites pour cause de maladie. Prolongation (917).
30. Académie des Beaux Arts (enseignement supérieur artistique de type long). Personnel. Désignation temporaire (900). Désignations temporaires à durée déterminée (919). Désignation temporaire. Conférencier (918).
Catégorie : Actualités à Tournai
Posté par : marghem

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