La prochaine séance du Conseil Communal se tiendra le 9 décembre 2013 à 19h30 dans le Salon de la Reine de l'Hôtel de Ville de Tournai.
 

Si un sujet vous intéresse particulièrement, vous pouvez assister au conseil communal, les scéances sont publiques.

Pour rappel, les spectateurs ne peuvent pas intervenir durant les débats.

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Marie Christine MARGHEM

Députée Fédérale Première Echevine

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Dec 5, 2013

Conseil Communal - 9 décembre 2013


La prochaine séance du Conseil Communal se tiendra le 9 décembre 2013 à 19h30 dans le Salon de la Reine de l'Hôtel de Ville de Tournai.
 

Si un sujet vous intéresse particulièrement, vous pouvez assister au conseil communal, les scéances sont publiques.

Pour rappel, les spectateurs ne peuvent pas intervenir durant les débats.

1.    Communications

2.    Police de roulage. Règlement complémentaire communal.
Tournai, boulevard Léopold : création d’une zone d’évitement. (102)
Tournai, rue Dame Odile : création de trois emplacements de stationnement. (107)
Gaurain, rue d’Antoing : création d’un emplacement destiné au stationnement des bus scolaires. (101)
Ramegnies-Chin, rue de Templeuve : création de zones d’évitement striées et régularisation de la limitation de tonnage (3,5T). (106)
Rumillies, rue Jean-Baptiste Carnoy (100) et chaussée de Renaix (103) : création d’emplacements de stationnement pour personnes handicapées.

3.    Tournai. Domaine privé de l’Hôtel de Ville. Stationnement. Règlement d’ordre intérieur. Approbation. (108)

4.    Plan communal de sécurité. Approbation. (118)

5.    Sanctions administratives communales. Loi du 24 juin 2013. Règlement général de Police. Modifications. Approbation. (109)

6.    Personnel communal. Cadre et statuts. Modifications (210). Indemnité du chauffeur (211). Approbation  

7.    Crémations. Médecins assermentés. Honoraires. Approbation. (701)

8.    Convention des Maires. Engagement volontaire pour l’amélioration de l’efficacité énergétique et l’augmentation de l’usage des sources d’énergie renouvelable. Approbation. (117)

9.    Guichet de l’énergie. Implantation à Tournai. Convention entre la Ville et le Service Public de Wallonie. Avenant n°11. Approbation. (104)

10.    Centrale de cogénération Gazenbois. Conventions. Avenant n°6 et contrat de délégation de gestion. Approbation (110)

11.    Centrale de cogénération Gazenbois. Installation d’un calorimètre supplémentaire à la Piscine de l’Orient. Mode et conditions de passation du marché. (616)

12.    Plan d’investissement pluriannuel. Modifications. Approbation.(617)

13.    Havinnes. Grand chemin. Passage à niveau PN73. Travaux d’égouttage réalisés en urgence. Article L1122-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation. (614)

14.    Eclairage public. Illumination des fortifications de la Tour Marvis. Projet définitif. Approbation. (610)

15.    Blandain. Monument aux morts. Petit patrimoine populaire wallon. Restauration. Mode et conditions de passation du marché. (603)



16.    Tournai. Monument des Vendéens. Restauration. Fourniture et pose d’un totem. Mode et conditions de passation du marché. (604)

17.    Service Voirie. Acquisition d’une épandeuse de sel. Article 1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation. (609)

18.    District de Froidmont. Réparation et entretien de l’épandeuse de sel de déneigement. Articles L1222-3 et L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation. (607)

19.    Service Propreté publique. Réparation de la boite de vitesse et de l’embrayage du camion immatriculé YUB163. Articles L1222-3 et L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. (608)

20.    Ecole communale Les Apicoliers 2. Acquisition de tableaux interactifs. Mode et conditions de passation du marché. (605)

21.    Service d’Aide à l’Intégration Sociale (SAIS). Acquisition de matériel d’équipement (étiqueteuse portable). Mode et conditions de passation du marché. (600)

22.    Musée d’Histoire naturelle et vivarium. Acquisition de matériel destiné à l’aménagement de nouveaux rayonnages dans les réserves (601). Acquisition de matériel destiné à la nouvelle signalétique bilingue (602). Mode et conditions de passation des marchés.

23.    Service Informatique. Remplacement des appareils de communication. Mode et conditions de passation du marché. (606)

24.    Service Informatique. Digital Cities. Etude de faisabilité et d’implantation de points d’accès Wifi à Tournai. Marché de services. Mode et conditions de passation du marché. (612)

25.    Service Informatique. Audit téléphonie. Mode et conditions de passation du marché. (611)

26.    Service Informatique. Audit informatique. Avenant. Approbation. (613)

27.    Intercommunales. Agence intercommunale de développement (IDETA) (112). Agence intercommunale d’électricité et de gaz (AIEG). Intercommunale de propreté publique (IPALLE). Intercommunale pure de financement du Hainaut (IPFH). Intercommunale pour la gestion et la réalisation d’études techniques et économiques (IGRETEC). Ordres du jour. Approbation.

28.    Fabriques d’Eglise. Modifications budgétaires 2013. Avis. (300)

29.    Fabriques d’Eglise. Budget 2014. Avis. (302)

30.    Finances communales. Octroi de subsides aux associations locales pour l’exercice 2013. Approbation. (301)

31.    Finances communales. Tarifs 2014. Approbation. (303)

32.    Musée d’Archéologie. Don d’une tête du Christ en marbre datant du XVIIème siècle. Acceptation. (800)
Catégorie : Actualités à Tournai
Posté par : marghem

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