La prochaine séance du Conseil Communal se tiendra le 14 octobre 2013 à 19h30 dans le Salon de la Reine de l'Hôtel de Ville de Tournai.
 

Si un sujet vous intéresse particulièrement, vous pouvez assister au conseil communal, les scéances sont publiques.

Pour rappel, les spectateurs ne peuvent pas intervenir durant les débats.

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Marie Christine MARGHEM

Députée Fédérale Première Echevine

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Oct 11, 2013

Ordre du jour du prochain Conseil Communal Octobre 2013


La prochaine séance du Conseil Communal se tiendra le 14 octobre 2013 à 19h30 dans le Salon de la Reine de l'Hôtel de Ville de Tournai.
 

Si un sujet vous intéresse particulièrement, vous pouvez assister au conseil communal, les scéances sont publiques.

Pour rappel, les spectateurs ne peuvent pas intervenir durant les débats.

1. Point réservé à la séance secrète
 
2. Communications
 
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal.
Tournai, boulevard des Combattants (101), chaussée de Lille (102). Création d’emplacements de stationnement pour personnes handicapées.
 
4. Tournai, quartier du Val d’Orcq, rue Fondation Follereau. Création d’une nouvelle voirie. Modification du permis d’urbanisation. Approbation. (500)
 
5. Gestion du stationnement à durée limitée.  Contrat de concession. Avenant n°3. Approbation. (110)
 
6. Déclaration de Politique communale du logement. Approbation. (503)
 
7. Programme communal d’actions en matière de logement 2014-2016. Projets. Ordre de priorité. Approbation. (504)
 
8. Plan de cohésion sociale (P.C.S.) 2014-2019. Approbation. Projets déposés dans le cadre de l’article 18 du Décret du 6 novembre 2008 relatif au plan de cohésion sociale. Approbation. (105)
 
9. Accueil extrascolaire. Convention de mise à disposition de la « Ferme à Tertous ». Modifications. Approbation. (104)
 
10. Crèches communales. Règlement d’ordre intérieur. Abrogation. Nouveau règlement d’ordre intérieur. Approbation. (103)
 
11. ASBL Terre, Ville de Tournai. Collecte des déchets textiles. Renouvellement de la convention. Approbation. (100)
 
12. Kain, rue de la Résistance. Cimetière. Cession sans stipulation de prix, au profit de la Ville de Tournai, d’une parcelle appartenant au Logis tournaisien. Régularisation d’une situation de fait existante. Approbation. (402)                                                                                                            
13. Lamain, lieu-dit « Cré du Moulin de Marquain ». Acquisition par la Ville d’une parcelle non bâtie pour cause d’utilité publique. (400)
 
14. Cartographie de l’éolien en Wallonie. Avis. (502)
 
15. Zone d’aménagement communal concerté (ZACC) Morel. Rapport urbanistique et environnemental. Elaboration. Mode et condition de passation du marché. (605)
 
16. Kain, ancienne décharge du Mont d’Or. Elaboration du plan d’assainissement. Mode et conditions de passation du marché de services. (613)
 
17. Bassin carrier Tournai-Antoing. Charte de bonnes pratiques. Approbation. (501)
 
18. Caméras de surveillance. Consultance. Mode et conditions de passation du marché. (612)
 
19. Travaux hydrauliques 2013. Route de Velaines (pie) à Mourcourt, rues de la Besace (pie) et du Calvaire (pie) à Melles et chaussée de Courtrai (pie) à Froyennes. (611)
 
20. RUSTA (Royale Union Sportive Tournai Athlétisme). Construction d’une structure d’accueil. Etudes préalables (risque karstique et stabilité). Mode et conditions de passation des marchés de services (602). Construction d’une structure d’accueil et rénovation du hall sportif. Mode et conditions de passation du marché de travaux ().
 
21. Cimetière de Froyennes. Construction d’un espace d’accueil. Etudes préalables (risques karstiques et stabilité). Mode et conditions de passation des marchés de services (603). Construction d’un espace d’accueil. Mode et conditions de passation du marché de travaux (). 
 
22. Cimetière du Sud. Périmètre historique. Acquisition de panneaux. Mode et conditions de passation du marché. (610)
 
23. Pont de Maire. Travaux d’aménagement d’un atelier couture. (614) Bâtiments administratifs. Acquisition de matériel sanitaire. Mode et conditions de passation des marchés. (609)
 
24. Service Incendie. Rachat d’un véhicule en leasing. Mode et conditions de passation du marché. (600)
 
25. Service Voirie. Acquisition d’une épandeuse de sel. Mode et conditions de passation du marché. (608)
 
26. Pool Nettoyage. Acquisition de chariots de ménage et d’entretien. Mode et conditions de passation du marché. (607)
 
27. Eclairage public. Douves du château de Templeuve. Projet définitif. Approbation. (606)
 
28. Ecole communale du petit Colisée. Droit de prélèvement. Article L1311-5 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation. Acceptation. (604)
 
29. Tournai, rue de l’Athénée. Nouveau raccordement spécial d’un immeuble. Facture de la Société Wallonne des Eaux (SWDE). Article L1311-5 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation. Approbation. (601)
 
30. ASBL Maison des sports. Compte 2012. Avis. (300)
 
31. Intercommunale médico sociale des arrondissements de Tournai, Ath, Mouscron (IMSTAM). Avance de trésorerie. Convention avec la Ville. Approbation. (107)
 
32. Centre public de l’Action sociale. Exercice 2013. Modifications budgétaires. Approbation. (305)
 
33. Centre public de l’Action sociale. Exercice 2014. Budget. Approbation. (304)
 
34. Fabriques d’Eglise. Modifications budgétaires 2013. Avis. (301)
 
35. Finances communales. Zone de Police du Tournaisis. Dotation communale 2013. Adaptation (303).  Dotation communale 2014. Approbation. (309)
 
36. Finances communales. 2013. Modifications budgétaires n°2. Approbation. (308)
 
37. Finances communales. Octroi de subsides aux associations locales 2013. Approbation. (307)
 
38. Finances communales. Exercice 2014. Règlements taxes. Approbation. (310-311-312)
 
39. Finances communales. Règlement sur les taxes additionnelles au précompte immobilier et à l’impôt sur les personnes physiques. Exercice 2014. Approbation. (302)
 
40. Année 2012. Rapport annuel sur l’administration et la situation des affaires de la Ville. (109)
 
41. Finances communales. Budget 2014. Approbation. (306)
Catégorie : Actualités à Tournai
Posté par : marghem

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