Si un sujet vous intéresse particulièrement, vous pouvez assister au conseil communal, les scéances sont publiques.

Pour rappel, les spectateurs ne peuvent pas intervenir durant les débats.

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Marie Christine MARGHEM

Députée Fédérale Première Echevine

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Jun 28, 2013

Ordre du jour du Conseil Communal du 1er juillet 2013


La prochaine séance du Conseil Communal se tiendra le 1er juillet 2013 à 19h30 dans le Salon de la Reine de l'Hôtel de Ville de Tournai.
 

Si un sujet vous intéresse particulièrement, vous pouvez assister au conseil communal, les scéances sont publiques.

Pour rappel, les spectateurs ne peuvent pas intervenir durant les débats.

1. Point relatif à la séance secrète
 
2. Communications
 
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal.
Tournai, rue Basse Couture : création d’un emplacement de stationnement pour les personnes handicapées. (100)
Blandain, rue du Touquet : création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. (104)
Tournai, rue de la Prévoyance (102) et rue Jeanne d’Arc (103) : suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
Rumillies, chaussée de Renaix : suppression de l’interdiction de stationnement. (101)
Vaulx : réglementation de la circulation. Modification de la signalisation. (112)
 
4. Règlement général de police. Prévention et répression de la mendicité. Approbation. (116)
 
5. Commission communale de l’Aménagement du territoire et de la Mobilité (CCATM). Règlement d’ordre intérieur (501). Renouvellement et désignation des membres. Principes généraux (502). Approbation.
 
6. Tournai. Vieux Marché aux Poteries, 16/17. Vente de gré à gré du siège de l’ancienne Caisse d’Epargne de la Ville de Tournai. Approbation. (400)
 
7. Tournai, rue des Bastions. Extension du Centre commercial des Bastions. Cession d’une parcelle à la Ville de Tournai. Acte rectificatif. Approbation. (401)
 
8. Revitalisation urbaine rive droite. Quai Dumon (pie) et square Becquerelle (pie). Etude de l’aménagement. Avenant n°1. Approbation. (610)
 
9. Travaux de réparation et d’entretien de voiries en dalles de béton 2013. Route de Bailleul (pie) à Ramegnies-Chin, rue des Morts (pie) à Lamain, rue Croix de Pierre (pie) à Froidmont, route de Lamain (pie) à Esplechin, et rue de l’Ancienne Potence (pie) à Orcq. Mode et conditions de passation du marché. (606)
 
10. Kain, Mont Saint-Aubert, Mourcourt, Templeuve, Blandain, Quartes, Béclers et Vezon. Travaux de curage de fossés. Mode et conditions de passation du marché 2013. Approbation. (618)
 
11. Eclairage public. Tournai, quai du Luchet d’Antoing. Projet de renouvellement. Mode et conditions de passation du marché de fournitures (614). Tournai, avenue Van Cutsem. Mise en valeur du monument aux morts. Elaboration du projet (616). Approbation.
 
12. Tournai. Pont de Fer. Remise en état. Mode et conditions de passation du marché. (608)
 
13. Objectif Convergence. Aménagement de l’Office du Tourisme. Menuiseries extérieures. Décompte final. Travaux supplémentaires (604). Lot 10 : agencement, menuiserie intérieure et vitrerie. Travaux supplémentaires (607).
 
14. Tournai. Pont de Maire. Bâtiments communaux. Aménagement phase 2. Fourniture et pose de châssis et portes. Articles L1222-3 et 4 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation. Acceptation. (601) 
 
15. Tournai, quai Donat Casterman. Bâtiment des Douanes. Remplacement des détecteurs de fumée et de la centrale de détection incendie. Mode et conditions de passation du marché. (615)
 
16. Tournai. Hall des Sports de la Caisse d’Epargne. Travaux de réfection de la toiture. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. (612)
 
17. Kain. Hall des Sports. Marché de promotion. Avenant 2. Approbation. (611)
 
18. Gaurain, rue Gros Fidèle. Royale Union Sportive Tournai Athlétisme (RUSTA). Démolition de l’infrastructure actuelle et construction d’une structure d’accueil. Mode et conditions de passation du marché. (622)
 
19. Froidmont. Ecole communale. Désignation d’un responsable PEB (Performance Energétique des Bâtiments) (602).Essais de sols (620). Stabilité (619). Démolition et reconstruction (621). Mode et conditions de passation des marchés. Approbation.
 
20. LICI (Lively Cities). Acquisition de mobilier amovible. Mode et conditions de passation du marché. (617)
 
21. Service serrurerie. Acquisition de matériel. Mode et conditions de passation du marché. (613)
 
22. Legs universel au profit de la Ville. Acceptation sous réserve d’inventaire. (402)
 
23. Fabriques d’Eglise. Comptes 2012. Avis. (305)
 
24. Fabrique d’Eglise Saint-Pierre de Mourcourt. Désaffectation du presbytère. Approbation. (306)
 
25. Eclairage public. Renouvellement de l’adhésion à la centrale de marchés constituée par l’Intercommunale d’Electricité du Hainaut (IEH). Approbation. (600)
 
26. Finances communales. Exercice 2012. Procès-verbal de vérification de caisse. (300)
 
27. Finances communales. Compte 2012. Approbation. () ()
 
28. Finances communales. Exercice 2013. Modification budgétaire n°1. Approbation. () ()
 
29. Finances communales. Contribution aux frais de fonctionnement du Service Incendie. Décompte de la tarification 2010. Avances 2012. Avis. (302)
 
30. Finances communales. Exercice 2013. Taxe directe de répartition sur les carrières. Approbation. (304) 
 
31. Finances communales. Attractions touristiques. Tarif réduit pour les personnes présentant un handicap. Approbation. (301)
 
32. Finances communales. Accueil Temps  Libre. Participation des parents. Augmentation. Approbation. (108)
 
33. Pensions communales. Fonds de pension. Conventions de gestion. Modification. Approbation. Augmentation des cotisations de base et de responsabilisation. Utilisation des réserves excédentaires. Convention. Approbation. (303)
 
34. Eurométropole Tour. Edition 2013. Etape à Tournai. Convention entre l’ASBL Cazeau Pédale et la Ville de Tournai. Approbation. (107)
 
35. Bibliothèque communale. Dommages de guerre. Acquisition d’un document précieux (livre). Article L1222-3 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation. Acceptation. (605)
 
36. Tourisme mémoriel. Appel à projet. Dossier de candidature. Approbation. (800)
 
37. Enseignement fondamental. Restructuration. Approbation. (918)
 
38. Ecole du Château. Enseignement fondamental. Projet « Mon club, mon école ». Convention tripartite de partenariat entre la Fédération Wallonie-Bruxelles, la Ville de Tournai (école du Château) et les clubs de sport. Convention de partenariat entre la Ville de Tournai (école du Château) et les clubs de sport. Approbation. (917-916)
 
39. Académie des Beaux-Arts. Enseignement supérieur artistique de type long. Règlement. Modifications. Approbation. (905)
 
40. Site internet de la Ville. Développement de la nouvelle version. Mode et conditions de passation du marché. (603)
 
41. Service informatique. Migration du serveur Exchange. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. (609)  
 
42. Projet TagTagCity. Convention de partenariat. Approbation. (110)
 
43. Musée d’Armes. Prêt pour une exposition aux Archives de l’Etat à Tournai. Approbation. (801)
Catégorie : Actualités à Tournai
Posté par : marghem

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